REGLEMENT INTERIEUR
Complète les Statuts de l’association WILL TO GO CLUB
Préambule
Le présent règlement a pour but de compléter les statuts en vigueur.
L’association a un but amical et non lucratif, ce qui implique dans toutes les activités qu’elle
mène, participation, entraide et solidarité entre les membres.
L’association dispose d’un pouvoir disciplinaire envers tous ses membres.
Article 1 : Le Conseil d’Administration
Les fonctions de membres du Conseil d'Administration sont bénévoles. Les frais engagés au
bénéfice de l’association ne seront remboursés que sur présentation de pièces justificatives.
Article 2 : Cotisations
La cotisation annuelle est fixée par le Conseil d’Administration.
Elle est à payée dans les trente jours ou à la date de l’inscription des nouveaux adhérents.
Article 3 : Adhérents
Trois licences sont proposées aux adhérents :
la licence compétition, ouvre droit :
- à participer à toute activité fédérale et notamment aux compétitions organisées en France
sous l’autorité de la Fédération dans le cadre du Règlement sportif fédéral ;
- à assurer dans les conditions de qualification de diplômes, d’élections ou de délégation les
fonctions fédérales officielles
- il existe quatre catégories de licences :
Senior : 18 ans et plus
Junior : de 12 à 17 ans
Cadet : de 9 à 11 ans
Minimes : de 6 à 8 ans
la licence dirigeant ouvre droit :
- à participer à toute activité fédérale organisée en France sous l’autorité de la Fédération, à
l’exception de la participation aux compétitions, en tant que compétiteur ;
- assurer dans les conditions de qualification de diplômes, d’élections ou de délégation les
fonctions fédérales officielles ;
- recevoir un enseignement et donne la possibilité de participer à différentes activités dans le
cadre des clubs affiliés à la FFPTC.
la licence loisir ouvre droit :
une licence loisir peut être délivrée aux membres des associations sportives affiliées qui ne
sont pas titulaires d’une licence compétition ou dirigeant.
A cette fin les présidents des clubs concernés sont tenus de faire connaître au responsable des
licences, avant le 30 avril, le nombre d’adhérents licenciés loisir dans leur club avec les noms
et adresses de ses membres, ainsi que, le cas échéant, les options choisies.
La licence loisir des options facultatives qui sont :
l’abonnement au bulletin fédéral ;
une assurance couvrant le licencié loisir dans ses activités de pulka et traîneau à
chiens, telles que entraînement, randonnées et promenades.
Seuls les membres à jour de leur cotisation annuelle sont autorisés à participer aux activités
proposées par l’association.
Les membres doivent se comporter avec bien séance.
Les membres participants à une manifestation, démonstration ou toute autre activité doivent
respecter le présent règlement.
L’association ne saurait être tenue responsable des vols qui pourraient se produire pendant ou
hors des activités.
Tout adhérent accepte, sans réserve, le règlement en vigueur et les statuts par le seul fait de
son adhésion.
Article 4 : Les chiens
Conformément à ses statuts et aux affiliations, seuls les chiens de type nordiques sont
acceptés sur les manifestations de la FFPTC, soit les chiens de race et de type :
- Siberian Husky ;
- Samoyède ;
- Alaskan Malamute ;
- Esquimau du Groenland.
Le président ou un responsable se réserve le droit d’exclure temporairement un chien jugé
dangereux.
Article 5 : Les activités
Toute activité de l’association se fera avec au moins 1 responsable.
Les chiens sont sous l’entière responsabilité de leur maître.
Toute action qui porte atteinte à l'intégrité du chien est proscrite et donnera lieu à la sanction
de son auteur.
Tout adhérent est tenu de respecter les consignes données par le responsable de l’activité.
L’association ne pourra être tenue pour responsable de toute casse pendant les activités.
Article 6 : Sanctions
Tous les manquements ou faute grave seront appréciées par le Conseil d’Administration.
Les membres concernés par les faits reprochés ne pourront pas siéger de sorte que
l’impartialité soit respectée.
Un Conseil de Discipline sera désigné par les membres du Conseil d'Administration.
Les auteurs des faits seront convoqués devant le Conseil de Discipline par lettre recommandée
au minimum 15 jours avant la date prévue.
Le membre incriminé peut s’exprimer par écrit, et peut choisir de se faire assisté lors de sa
comparution.
Les décisions prisent par le Conseil de Discipline sont notifiées aux intéressés par lettre
recommandée avec accusé de réception dans un délai de 15 jours.
Pour résumer :
Le règlement s’applique à toutes les activités ou manifestations organisées par l’association.
Il s’applique aux membres ainsi qu’à toute personne participant à ces activités ou
manifestations.
Le présent règlement a été soumis et approuvé par l’Assemblée Générale du XX/XX/XXXX,
il est applicable immédiatement.
Fait à Lénault, le 04/09/2019
Le directeur, La secrétaire, Le Trésorier,
Delêtre Flavien Morel Quentin Girard Caroline